RDC: voici la liste de 38 produits de première nécessité exemptés de la TVA pour six mois

Le Gouvernement de la République Démocratique du Congo (RDC) a décidé de suspendre la perception de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) concernant trente-huit (38) produits de première nécessité.

C’est une option levée lors de la dernière réunion du Comité de conjoncture économique visant à favoriser la réduction des prix des produits de première nécessité actuellement en hausse suite aux perturbations dues au conflit russo-ukrainien.

Pour matérialiser cette décision, le Ministre congolais des Finances, Nicolas Kazadi, a pris, en date du 15 avril 2022, un arrêté portant suspension de la perception de la TVA sur les produits de première nécessité.

« Est suspendue, la perception de la Taxe sur la Valeur Ajoutée tant en régime intérieur qu’à
I’importation de certains produits alimentaires et biens de première nécessité, relevant des
positions tarifaires reprises sur la liste en annexe au présent Arrêté », stipule l’article 1er.

Quant à la durée de cette suspension avantage, elle est de six (06) mois à partir du 15 avril 2022.

Au regard de l’article 3 de cet Arrêté, « la durée de cette suspension avantage peut être renouvelée suivant l’évolution de la situation ».

Les Directeurs Généraux des Douanes et Accises (DGDA) et des Impôts (DGI) sont chargés, chacun, en ce qui le
concerne, de l’exécution de cet Arrêté Ministériel.

Voici l’intégralité de l’Arrêté portant suspension de la perception de la TVA sur les produits de première nécessité et la liste de 38 produits concernés :

Patrick BOMBOKA